Marque expirée - Marque en non vigueur

HELIANCE
GROUPE HELICE SAS

Numéro de dépôt :
3448850
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016
HELIANCE de GROUPE HELICE

Présentation de la marque HELIANCE

Déposée le 4 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE HELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE HELICE domicilié(e) 5 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 423 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HELICE domicilié(e) 5 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIANCE est expirée depuis le 4 septembre 2016.

GROUPE HELICE a également déposé les autres marques suivantes : Helit' , Helib' , Helia' , HELICE COOPTATION , Heliance' L'offre PME du Groupe HELICE


GROUPE HELICE SAS - 5 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 419423082


GROUPE HELICE - 5 AVENUE PIERRE 1ER DE SERBIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 17 janvier 2007 - retrait partiel n°446884 - Publication au BOPI 2007-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

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